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Dernière mise à jour le 14 décembre 2015
Année 2015
Résultats élections représentants des AS CD UNSS
Département du NORD
76 AS ont remis leur vote sur les 313 AS affiliées du département. Taux de participation de 24.28%
788 inscrits – 676 votants – 649 exprimés et 27 nuls ou blancs
2 élus des AS de la liste soutenue par le SNEP-FSU sont élus : BARON Marc (Collège F. del Marle - Aulnoye Aymeries) et GRAVELINE Hélène (Collège Le Parc - Haubourdin); LATTOCCO Catherine (Lycée P. Duez - Cambrai) et TENENBAUM Bertrand (Lycée Baggio - Lille; suppléants.
Un Courrier a été envoyé au DASEN pour formuler certaines remarques :
Objet : Remarques dépouillement et résultats des élections du CD UNSS Nord
D'un point de vue général, il faut noter le faible taux de participation des associations sportives des établissements du nord. Nous pensons que la communication a été trop peu dynamique pour cette élection. En effet, il n'y a eu qu'un seul message adressé aux chefs d'établissement avec des renvois à des textes qu'ils ne vont pas nécessairement consulter.
Habituellement, l'UNSS nous rappelle les échéances (compétitions) avec plus d'insistance et il est inquiétant de constater que seules 76 AS ont remis leur vote sur les 313 AS affiliée du département.
Nous aurions pu, par exemple, bénéficier de rappels via l'application Opuss du site de l'UNSS.
D'autre part, il existe une grande méconnaissance de la composition des comités directeurs des AS. Sur les 73 AS ayant remis leur vote, plus de 60% des comités directeurs (dans leur composition légale par rapport au type d'établissement) sont incomplets.
Cela demande donc plus de communication auprès des chefs d'établissements et des secrétaires d'AS des établissements.
De plus, une AS a un nombre d’inscrits (donc de membres) du comité directeur supérieur à la légalité: son PV aurait du être invalidé.
Enfin, il y a des erreurs sur le PV de dépouillement : Il y a des confusions entre les suffrages exprimés et les votants:
PV UNSS: 788 inscrits - votants 649 – blancs et nuls 27 – exprimés 676 – quotient électoral 225,33
Or, dans les textes électoraux : les suffrages exprimés correspondent au nombre de votants moins les bulletins blancs et nuls, ce qui donne, pour le PV départemental, les chiffres suivants:
788 inscrits – 676 votants – 649 exprimés et 27 nuls ou blancs.
Le calcul du quotient électoral se fait sur les suffrages exprimés divisés par le nombre de sièges à pourvoir : 649/3 = 216,33 soit 216 voix pour l’attribution d’un siège.
La liste A obtient 456 suffrages ce qui donne deux fois le quotient électoral donc deux sièges au premier tour, la liste B obtient 166 voix soit aucun siège au premier tour.
En référence au BO sur les élections UNSS, note de service n° 2015-134 du 21-8-2015, l’attribution des sièges au deuxième tour se fait sur le calcul de la plus forte moyenne et pas au plus fort reste.
Il y a donc de nouveau une erreur sur le PV départemental, celui du calcul sur le meilleur reste.
Cela ne change rien au résultat final puisqu’à la plus forte moyenne restante la liste B obtient quand même le 3ème siège.
Le SNEP-FSU souhaite que l'implication des établissements dans ces opérations électorales soit beaucoup plus marquée et convaincante.
Vincent BOUCHE
Secrétaire Départemental SNEP-FSU Nord
Département de PAS DE CALAIS
83 AS ont remis leur vote sur les 204 AS affiliées du département.
Taux de participation de 40,68%
824 inscrits – 753 votants – 718 exprimés
10 PV d’AS n’ont pas été validés pour ce dépouillement : 7 à cause d’un bureau directeur non conforme, 3 pour cause de hors délais
2 élus sur la liste soutenue par le SNEP-FSU : DAROUSSIN Loïc (Collège J. Jaurès – Aire sur la Lys) et KONARKOWSKI Didier (LP J. Curie – Oignies); BRANQUART Claude (Collège R. Salengro – ST Martin Boulogne) et DEPERSIN Isabelle (Collège Bellimont Pernes en Artois); suppléants.
40,68%, certes ce pourcentage de participation est beaucoup plus important que celui du département voisin, mais il reste très faible au regard de l’obligation légale que les chefs d’établissement ont d’organiser ce scrutin. Les Elus des AS du Pas de Calais adresse donc un CARTON ROUGE aux chefs d’établissements, qui, bien qu’étant président de droit de l’association sportive de leur établissement, ne leur permettre pas d’exercer leur devoir civique.
10% de PV invalides (10 PV sur 93 reçus par les services du rectorat). Ceci est un chiffre énorme !
Manque de clarté des informations transmises par le SD UNSS qui obligent les chefs d’établissement à croiser les textes de lois (pour retrouver par exemple la composition du bureau directeur de l’AS), Problème de communication sur ce scrutin qui d’une mandature à l’autre évolue. Les équipes EPS sont perdus dans aussi peu de clarté : L’ensemble des élèves licenciés avaient voté sur le précédent scrutin… 7 AS ont donc malheureusement vu leur PV rendu invalides ayant reproduit ceci cette année.
En tant qu’Elus des AS, ceci renforce notre conviction quand à l’une de nos demande insistante : en effet, nous réclamons la possibilité de pouvoir mieux communiquer auprès des AS. Nous avons essuyé un refus quand à un espace dédié aux Elus des AS sur l’espace OPUSS... Nous réitérerons la possibilité de rentrer en contact directement avec l’ensemble d’entre vous (sans filtre) afin de mieux vous faire connaître nos actions au sein de ce conseil départemental UNSS.
718 Suffrages exprimés ; 484 pour la liste « Le Sport scolaire un droit pour tous et pour toutes », 234 pour la liste « Le Sport scolaire tous concernés ». Au travers d’un calcul savant faisant appel au quotient électoral, la liste soutenue par le SNEP obtient 2 sièges au Conseil départemental (sur 3).
Loïc DAROUSSIN et Didier KONARKOWSKI sont donc titulaires de cette fonction pour 4 ans, Claude BRANQUART et Isabelle DEPERSIN les suppléeront en cas d’absences.
Pour nous, ces résultats sont temporaires. En effet, nous avons émis des réserves sur le PV de cette élection sur lesquelles nous aimerions obtenir des réponses claires et précises.
Loïc DAROUSSIN
Elu des AS Pas de Calais
Elections des instances UNSS
Le 03/11/15
Tous les 4 ans sont renouvelées les instances de l’UNSS. La première étape de ce processus consiste à élire – au niveau de chaque département – les représentants des AS qui siégeront au Conseil Départemental de l’UNSS. L’ensemble de la procédure et le calendrier sont détaillés au BO n° 32 du 03 septembre 2015.
Listes soutenues par le SNEP-FSU
Département du NORD
Liste présentée :
Titulaires : BARON Marc (Collège F. del Marle - Aulnoye Aymeries); GRAVELINE Hélène (Collège Le Parc - Haubourdin); BLIN Clément (Collège de Wazemmes - Lille);
Suppléants: LATTOCCO Catherine (Lycée P. Duez - Cambrai); TENENBAUM Bertrand (Lycée Baggio - Lille); DUCANCHEZ Bertrand (LGT Pierre Forest - Maubeuge);
Plateforme Le sport scolaire, un droit pour tous ! (pdf 162.8 ko)
Département de PAS DE CALAIS
Liste présentée :
Titulaires : DAROUSSIN Loïc (Collège J. Jaurès – Aire sur la Lys) ; KONARKOWSKI Didier (LP J. Curie – Oignies); BRANQUART Claude (Collège R. Salengro – ST Martin Boulogne)
Suppléants : DEPERSIN Isabelle (Collège Bellimont Pernes en Artois) ; LE BESCOND Caroline (Lycée E. Branly Boulogne sur mer); HAVART Nathalie (Collège Chochoy - Norrent Fontes)
Plateforme Le sport scolaire, un droit pour tous ! (pdf 178.9 ko)
Modalités de vote des représentants des AS au Conseil Départemental de l’UNSS
Du 04 au 25 Novembre 2015, dans chaque établissement du second degré, le comité directeur de l'AS vote pour leurs représentants au conseil départemental de l'UNSS. Pour cela il doit impérativement être constitué conformément à la réglementation en vigueur (voir documents cités ci-dessus).
Il s’agit d’un scrutin de liste.
Tous les membres du comité directeur des AS votent, à bulletin secret sans rayer, ni panacher les noms.
Les électeurs utilisent des bulletins blancs sans signe distinctif sur lesquels ils inscrivent le nom de la liste pour laquelle ils votent.
Les bulletins sont immédiatement dépouillés et les résultats portés sur un procès-verbal signé par le président de l'AS et deux assesseurs indiquant le nombre de suffrages exprimés, et le nombre de voix obtenu par chaque liste. Ce procès-verbal est transmis par le président de l'AS à Monsieur l'Inspecteur d'Académie, directeur académique des services de l'Education Nationale au plus tard le vendredi 27 novembre 2015 :
- pour le Nord par mail à l'adresse : electionscd59unss@orange.fr
- pour le Pas de Calais
par courrier à : Monsieur l'Inspecteur d'Académie, directeur académique des services de l'Education Nationale du Pas de Calais - 20 Bd de la liberté BP 90016 - 62021 Arras Cedex
Les bulletins sont conservés deux mois.
Composition du comité directeur :
1 - dans les collèges et lycées d’enseignement professionnel, le comité directeur se compose : pour un tiers du chef d’établissement et des enseignants d’EPS animateurs de l’association ; pour un tiers de parents d’élèves et autres membres de la communauté éducative, dont au moins un parent d’élèves ; pour un tiers d’élèves (licenciés à l’UNSS)
2 - dans les lycées, le comité directeur se compose : pour un quart du chef d’établissement et des enseignants d’EPS animateurs de l’association ; pour un quart de parents d’élèves et autres membres de la communauté éducative, dont au moins un parent d’élèves ; pour la moitié d’élèves (licenciés à l’UNSS).
Année 2012
Représentants des AS CR UNSS
Le 18/05/12
Titulaires : HABERA Nicolas (Collège Daudet - LEERS); CHEVILLOTE Yoann (Collège Jules Verne - GRANDE SYNTHE);
LABUSSIERE Edmond (Collège P et M Curie - LIEVIN) ; DAROUSSIN Loïc (Collège J. Jaurès – AIRE sur la LYS)
Elections représentants des AS CD UNSS
Résultats élections représentants des AS CD UNSS
Département du NORD
Liste " Le sport scolaire un droit pour tous !"
Titulaires : HABERA Nicolas (Collège Daudet - LEERS); CHEVILLOTE Yoann (Collège Jules Verne - GRANDE SYNTHE); BARON Marc (Collège Lavoisier - FERRIERE LA GRANDE)
Suppléants: HONORE Sylvie (Collège Daudet - LEERS); DUCANCHEZ Bertrand (LGT Pierre Forest - MAUBEUGE); LATTOCCO Catherine (Collège Jean Monnet - CAUDRY)
Département de PAS DE CALAIS
Liste " Le sport scolaire un droit pour tous ! "
Titulaires : LABUSSIERE Edmond (Collège P et M Curie - LIEVIN) ; DAROUSSIN Loïc (Collège J. Jaurès – AIRE sur la LYS)
Suppléants : KONARKOWSKI Didier (LP J. Curie – OIGNIES) ; HAVART Nathalie (Collège Chochoy- NORRENT FONTES)
Liste " Coordonnateur de district "
Titulaire : COSNUAU Jean-Marc (Clg François Rabelais - HENIN BEAUMONT) ;
Suppléant : PRIER Thierry (Clg P. Danou - BOULOGNE SUR MER)
Année 2007
Résultats élections représentants des AS CD UNSS
Département du NORD
Liste " Pour un sport scolaire dynamique"
Titulaires : Clément BLIN (Clg Jean Macé – LILLE), Laetitia CHAUMET (LP Ferrer – LILLE)
Suppléants : Nicolas HABERA (Clg du Pévèle – ORCHIES), Vincent BOUCHE (Clg Jean Macé – LILLE)
Liste " Coordonnateur de district "
Titulaire : BRUNNEVALLE Christian (Collège Jules Verne - NEUVILLE EN FERRAIN)
Suppléante : VANHAEZEBROUCK Véronique (Collège A. Rimbaud - VILLENEUVE D’ASCQ)
Département de PAS DE CALAIS
Liste " Pour un sport scolaire dynamique"
Titulaire : LABUSSIERE Edmond (TZR Lycée H. Darras - LIEVIN);
Suppléante : HAVART Nathalie (Clg Chochoy - NORRENT FONTES).
Liste " Coordonnateur de district "
Titulaires :
COSNUAU Jean-Marc (Clg François Rabelais - HENIN BEAUMONT) ;
PRIER Thierry (Clg P. Danou - BOULOGNE SUR MER)
Suppléants : DELOT Isabelle (Clg Jean Jaurès - ETAPLES);
BRANQUART Claude (Clg Salengro - BOULOGNE SUR MER)
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